Octobre 2019

TVA : Taxe sur la Valeur Alcool !

La question des bières fortes et de leur impact en termes de santé publique (chez les jeunes notamment) est remontée jusqu’à l’Assemblée Nationale : quelques députés ont proposé des amendements au projet de loi de financement de la Sécurité Sociale visant à augmenter les taxes portant sur certains alcools, notamment les bières titrant à plus de 7 degrés. Cette démarche visait à encadrer la vente de ces produits qui représentent, selon ces députés, « un danger pour la santé publique » en « ciblant les jeunes et les gens de la rue ».

Cette augmentation des taxes a également été proposée pour les boissons mélangées à base de vin sur lesquelles nous sommes déjà revenus) : contrairement aux autres boissons alcoolisées soumises à la taxe prémix, celles à base de vins et aromatisées, généralement très sucrées, et visant la même cible jeune, en étaient exonérées.

Lors des discussions parlementaires, la taxe sur les bières fortes n’a pas été retenue, contrairement à celle portant sur les prémix à base de vin qui sera de 3 euros par décilitre d’alcool pur (sachant que celle sur les autres prémix est de 11 euros par décilitre d’alcool pur).

Notre avis

Taxer les produits alcoolisés nous semble être une méthode efficace : ils sont ainsi rendus moins accessibles ce qui entraîne mécaniquement une baisse de leur consommation (méthode qui a fait ses preuves en matière de tabagisme avec l’augmentation régulière du prix du paquet de cigarettes).

Deux produits étaient concernés lors du projet de loi de financement de la Sécurité Sociale : les bières fortes et les prémix à base de vin et, de notre point de vue, les deux méritaient une taxation.

Les bières fortes car elles symbolisent les produits que certains recherchent pour s’alcooliser rapidement et fortement. Elles jouent sur la notions de puissance, comme la 8.6 dont le packaging a récemment évolué et laissé place à un nouvel emblème : « le loup, symbole de force, de liberté et de l’esprit de la meute ». D’autres, comme la Titanium (14°), assument le caractère enivrant et impactant du produit « mettant le corps et le goût tout de suite au pas et de façon très élégante. »

Pour leur défense, les alcooliers affirment que ces produits ne pèsent que très peu dans le marché global de la bière… Il est vrai qu’ils sont souvent consommés par certaines communautés (rock, punk, « alternatives »…) dans des contextes très spécifiques. Mais la tendance du « plus vite, plus fort » que recherchent certains (jeunes) en matière d’alcool est dans l’air du temps : les rendre moins accessibles par une taxe a du sens et d’autres mesures pourraient être imaginées (un amendement avait par exemple été proposé au sénat en 2018 : celui-ci prévoyait que les bières titrant à plus de 5,5% ne pouvaient dépasser une contenance de 33cl par unité de conditionnement).

Soulignons également que les bières au titrage plus faible, très sucrées et aromatisées (et donc avec un faible gout d’alcool) sont tout aussi séduisantes (et à risques), mais pour d’autres communautés (plus branchées et plus féminines) : leur packaging fun, stylé, ainsi que le marketing digital déployé autour d’elles, visent à attirer avant tout par leur côté « cool ».

S’agissant des vins aromatisés, nous nous félicitons de cette taxe, passée malgré les arguments de la filière (la Fédération française des vins d’apéritif affirme que ces produits sont peu consommés par les jeunes et que les consommateurs vont se tourner vers d’autres alcools plus forts) ou de certains parlementaires (la députée Danielle Brulebois, qui voulait une taxe à un euro par décilitre, estime que cet amendement va toucher un secteur qui représente 18 000 emplois)… ce à quoi Audrey Dufeu-Schubert, la députée à l’origine de l’amendement, rétorqua, en estimant qu’« on ne pouvait pas dire que ces vins n’étaient pas consommés par les jeunes. Il suffit de regarder le packaging, le marketing, clairement, on ne reconnaît même pas que ce sont des vins français » et que « pour les trois-quarts de ces prémix, le vin est produit à l’étranger ». Des positions courageuses et lucides.